Important : Cette fonctionnalité nécessite une clé de licence Easy Digital Downloads (Pro) active et que le plugin Easy Digital Downloads (Pro) soit installé et activé. Vous n’avez pas Easy Digital Downloads (Pro) ? Obtenez-le dès aujourd’hui !
Easy Digital Downloads prend en charge la TVA UE et la validation des numéros de TVA sans nécessiter de plugins ou d'extensions supplémentaires. Avant de commencer, assurez-vous d'avoir mis à jour Easy Digital Downloads vers la dernière version. Ce guide vous expliquera comment activer la collecte de la TVA UE avec Easy Digital Downloads, ainsi que la configuration des mises à jour automatiques des taux de TVA et la validation des numéros de TVA.
Activation de la TVA UE
Pour activer la TVA UE, vous devez d'abord avoir activé les taxes principales dans EDD. Veuillez naviguer vers la page Téléchargements > Paramètres > Taxes, puis activez la fonctionnalité Activer les taxes.
Une fois activés, des paramètres supplémentaires s'afficheront sur cette page, ainsi que l'option TVA UE en bas de la page. Activez le paramètre TVA UE, puis cliquez sur le bouton Enregistrer les modifications.
Configuration de la TVA UE
Une fois la TVA UE activée, un nouvel élément de sous-menu appelé TVA UE sera visible, où vous pourrez terminer la configuration de votre boutique pour la TVA UE.
Taux automatiques
Ensuite, il est important de maintenir vos taux de taxe à jour, afin qu'Easy Digital Downloads puisse vérifier régulièrement les nouveaux taux de TVA publiés et les enregistrer auprès de votre boutique. Les taux de TVA automatiques sont disponibles pour les utilisateurs gratuits et Pro d'Easy Digital Downloads.
Lorsque cette fonctionnalité est activée, votre boutique interrogera notre API personnalisée pour les derniers taux de TVA des pays. Cette fonctionnalité n'est pas activée par défaut et est facultative.
Une fois activé et vos paramètres enregistrés, Easy Digital Downloads planifiera une tâche en arrière-plan pour récupérer les derniers taux. Veuillez prévoir quelques minutes pour que ces taux soient récupérés. Vous verrez un avis d'administrateur indiquant que ce processus est planifié.
Note importante : Si vous désactivez cette fonctionnalité, vous devrez surveiller et mettre à jour manuellement vos taux de TVA UE.
Détails de la commande
L'activation de cette option affichera les informations de TVA sur la page de reçu du client.
Autoliquidation dans le pays d'origine
Par défaut, si votre boutique est basée dans un pays membre de l'UE, la TVA sera toujours facturée sur les ventes aux clients de votre propre pays, même s'ils fournissent un numéro de TVA UE valide.
C'est parce que les règles d'autoliquidation de l'UE ne s'appliquent pas aux transactions nationales. Dans la plupart des pays de l'UE, les entreprises sont tenues de facturer la TVA sur les ventes locales, que le client soit un consommateur ou une entreprise.
Si vous êtes situé dans un pays de l'UE qui exempte explicitement les ventes B2B nationales de TVA lorsqu'un numéro de TVA valide est fourni, vous pouvez activer ce paramètre dans Easy Digital Downloads. Lorsqu'il est activé, la TVA sera autoliquidée pour les clients professionnels nationaux, ce qui signifie qu'ils ne seront pas facturés de TVA au moment du paiement, mais ils seront responsables de la comptabiliser eux-mêmes.
⚠️ Important : N'activez cette option que si votre autorité fiscale locale autorise les auto-liquidation de TVA pour les transactions B2B. Tous les pays de l'UE ne le permettent pas. Veuillez consulter un professionnel de la fiscalité pour déterminer si vous avez besoin de ce paramètre.
Validation du numéro de TVA
Maintenant que vous êtes configuré pour collecter la TVA, vous pouvez vous assurer que vos clients fournissent des numéros de TVA valides lors du paiement grâce à notre fonction de validation. Si nécessaire, un champ sera affiché au moment du paiement pour que les clients saisissent leur numéro de TVA et le valident avant de finaliser leur achat.
Une fois votre clé de licence Easy Digital Downloads (Pro) activée, la validation du numéro de TVA au moment du paiement est automatiquement gérée pour vous !
Informations sur l'entreprise
Tous les champs de cette section seront affichés sur la page des détails de la commande (reçu) si vous avez activé le paramètre « Détails de la commande » ci-dessus.
Champs Pays et Pays d'enregistrement de la TVA
Pays – Ceci est défini par défaut sur le « Pays de base » sélectionné dans les paramètres généraux d'Easy Digital Downloads. Vous devriez le modifier si votre boutique n'est PAS basée dans votre pays de base.
Pays d'enregistrement de la TVA – Utilisez ce champ pour sélectionner le pays qui a délivré votre numéro de TVA UE :
- Si vous êtes enregistré pour la TVA dans le pays où vous êtes réellement basé, sélectionnez votre pays réel.
- Si vous êtes enregistré pour la TVA dans un autre pays (par exemple, sous le système MOSS) – Sélectionnez « Numéro UE MOSS ».
Si vous utilisez déjà une extension tierce pour ajouter la prise en charge de la TVA UE
vous apprendrez à migrer vers notre fonction intégrée de TVA UE.
